Sur la constitution à donner à la France

Prononcé devant la Convention le 24 avril 1793 (Extraits)


Tous les tyrans avaient les yeux sur nous, lorsque nous jugeâmes un de leurs pareils : aujourd’hui que, par un destin plus doux, vous méditez la liberté du monde, les peuples, qui sont les véritables grands de la terre, vont vous contempler à leur tour.

Vous avez craint le jugement des hommes, quand vous fîtes périr un roi ; cette cause n’intéressait que votre orgueil : celle que vous allez agiter est plus touchante ; elle intéresse votre gloire : la constitution sera votre réponse et votre manifeste sur la terre.

Qu’il me soit permis de vous présenter quelques idées pratiques. Le droit public est très étendu dans les livres ; ils ne nous apprennent rien sur l’application et sur ce qui nous convient.

L’Europe vous demandera la paix, le jour que vous aurez donné une Constitution au peuple français.

Le même jour, les divisions cesseront ; les factions, accablés, ploieront sous le joug de la liberté ; les citoyens retourneront à leurs ateliers, à leurs travaux, et la paix, régnant dans la République, fera trembler les rois.

Soit que vous fassiez la paix ou que vous fassiez la guerre, vous avez besoin d’un gouvernement vigoureux : un gouvernement faible et déréglé qui fait la guerre, ressemble à l’homme qui commet quelque excès avec un tempérament faible; car en cet état de délicatesse où nous sommes, si je puis parler ainsi. Le peuple français à moins d’énergie contre la violence du despotisme étranger; les lois languissent, et la jalousie de la liberté a brisé ses armes. Le temps est venu de sevrer cette liberté et de la fonder sur ses bases. La paix et l’abondance, la vertu publique, la victoire, tout est dans la vigueur des lois; hors des lois, tout est stérile et mort.

Tout peuple est propre à la vertu et propre à vaincre ; on ne l’y force pas, on l’y conduit par la sagesse. Le Français est facile à gouverner; il lui faut une Constitution douce, sans qu’elle perde rien de sa rectitude. Ce peuple est vif et propre à la démocratie; mais il ne doit pas être trop lassé par l’embarras des affaires publiques; il doit être régi sans faiblesse, il doit l’être aussi sans contrainte.

En général, l’ordre ne résulte pas des mouvements qu’imprime la force. Rien n’est réglé que ce qui se meut par soi-même et obéit à sa propre harmonie; la force ne doit qu’écarter ce qui est étranger à cette harmonie. Ce principe est applicable surtout à la constitution naturelle des empires. Les lois ne repoussent que le mal; l’innocence et la vertu sont indépendantes sur la terre.

J’ai pensé que l’ordre social était dans la nature même des choses, et n’empruntait de l’esprit humain que le soin d’en mettre à leur place les éléments divers; qu’un peuple pouvait être gouverné sans être assujetti, sans être licencieux, et sans être opprimé; que l’homme naissait pour la paix et pour la liberté, et n’était malheureux et corrompu que par les lois insidieuses de la domination.

Alors j’imaginai que si l’on donnait à l’homme des lois selon la nature et son cœur, il cesserait d’être malheureux et corrompu.

Tous les arts ont produit leurs merveilles; l’art de gouverner n’a produit que des monstres: c’est que nous avons cherché soigneusement nos plaisirs dans la nature, et nos principes dans notre orgueil.

Ainsi les peuples ont perdu leur liberté; ils la recouvreront lorsque les législateurs n’établiront que des rapports de justice entre les hommes, en sorte que le mal étant comme étranger à leur intérêt, l’intérêt immuable et déterminé de chacun soit la justice.

Cet ordre est plus facile qu’on ne pense à établir. L’ordre social précède l’ordre politique; l’origine de celui-ci fut la résistance à la conquête. Les hommes d’une même société sont en paix naturellement; la guerre n’est qu’entre les peuples, ou plutôt qu’entre ceux oui les dominent.

L’état social est le rapport des hommes entre eux; l’état politique est le rapport de peuple à peuple.

Si l’on fait quelque attention à ce principe, et qu’on veuille en faire l’application, on trouve que la principale force du gouvernement a des rapports extérieurs, et qu’au dedans, la justice naturelle contre les hommes étant considérée comme le principe de leur société, le gouvernement est plutôt un ressort d’harmonie que d’autorité.

Il est donc nécessaire de séparer dans le gouvernement l’énergie dont il a besoin pour résister à la force extérieure, des moyens plus simples dont il a besoin pour gouverner.

L’origine de l’asservissement des peuples est la force complexe des gouvernements; ils usèrent contre les peuples de la même puissance dont ils s’étaient servis contre leurs ennemies.

L’altération de l’âme humaine a fait naître d’autres iras; on supposa l’homme farouche et meurtrier dans la nature pour acquérir le droit de l’asservir.

Ainsi, le principe de l’esclavage et du malheur de l’homme s’est consacré jusque dans son cœur: il s’est cru sauvage sur la foi des tyrans, et c’est par douceur qu’il a laissé supposer et dompter sa férocité.

Les hommes n’ont été sauvages qu’au jugement des oppresseurs; ils n’étaient point farouches entre eux; mais ceux aujourd’hui qui font la guerre L la liberté ne nous trouvent-ils points féroces parce que notre courage a voulu secouer leur règne ?

Permettez-moi de développer mes idées; elles amènent ce pas où je dois conclure: je saurai les plier à l’ordre présent des choses et je ne refuserai point à la loi la force dont elle a besoin en prenant l’homme tel qu’il est. Je conçois un gouvernement vigoureux. et légitime: il ne faut point songer à la politique naturelle, et ce n’est point là mon idée.

Mais je combats ce prétexte pris par les tyrans, de la violence naturelle de l’homme, pour le dominer. Et si l’homme eût été si farouche, le domineraient-il ? Et n’avons-nous pas tous une même nature ? Qui donc fut sage et fut policé le premier. ? Quelle langue parla-t-il à des bêtes qui ne communiquaient point ? Et si elles communiquaient, l’ordre social n’avait-il pas précédé de longtemps l’ordre politique ?

Montesquieu regarde comme un signe de stupidité l’épouvante d’un sauvage trouvé dans les bois: mais ce sauvage qu’il dit trembler et fuir en nous voyant, tremblerait-il et fuirait-il devant son espèce et sa langue ? Les bêtes féroces pourraient aussi nous croire des sauvages, lorsque nous tremblons et fuyons devant elles.

Les hommes n’abandonnèrent point spontanément l’état social: ce fut par une longue altération qu’ils arrivèrent à cette politesse sauvage de l’invention des tyrans.

…Si vous voulez rendre l’homme à la liberté, ne faites des lois que pour lui, ne l’accablez point sous le faix du pouvoir. Le temps présent est plein d’illusion; on croit que les oppresseurs ne renaîtront plus: il vint des oppresseurs après Lycurgue, qui détruisirent son ouvrage.

… Il ne suffit point de décréter les droits des hommes; il se pourra qu’un tyran s’élève et s’arme même de ces droits contre le peuple; et celui de tous les peuples le plus opprimé sera celui qui, par une tyrannie pleine de douceur, le serait au nom de ses propres droits. Sous une tyrannie aussi sainte, ce peuple n’oserait plus rien sans crime pour sa liberté. Le crime adroit s’érigerait en une sorte de religion, et les fripons seraient dans l’arche sacrée.

Nous n’avons point à craindre maintenant une violente domination: l’oppression sera plus dangereuse et plus délicate. Rien ne garantira le peuple qu’une Constitution forte et durable, et que le gouvernement ne pourra ébranler.

Le législateur commande à l’avenir; il ne lui sert de rien d’être faible: c’est à lui de vouloir le bien et de le perpétuer;

c’est à lui de rendre les hommes ce qu’il veut qu’ils soient: selon que les lois animent le corps social, inerte par lui-même, il en résulte les vertus ou les crimes, les bonnes mœurs ou la férocité. La vertu de Lacédémone était dans le cœur de Lycurgue, et l’inconstance des Crétois dans le cœur de Minos.

Notre corruption dans la monarchie fut dans le cœur de tous ses rois: la corruption n’est point naturelle aux peuples.

Mais lorsqu’une révolution change tout à coup un peuple, et qu’en le prenant tel qu’il est on essaye de le réformer, il se faut ployer à ses faiblesses, et le soumettre avec discernement au génie de l’institution; il ne faut point faire qu’il convienne aux lois, il vaut mieux faire en sorte que les lois lui conviennent. Notre Constitution doit être propre au peuple français. Les mauvaises lois l’ont soumis longtemps au gouvernement d’un seul: c’est un végétal transplanté dans un autre hémisphère, qu’il faut que l’art aide à produire des fruits mûrs sous un climat nouveau.

Il faut dire un mot de la nature de la législation.

Il y a deux manières de l’envisager; elle gît en préceptes, elle gît en lois.

La législation en préceptes n’est point durable; les préceptes sont les principes des lois; ils ne sont pas les lois. Lorsqu’on déplace de leur sens ces deux idées, les droits et les devoirs du peuple et du magistrat sont dénués de sanction. Les lois, qui doivent être des rapports, ne sont plus que des leçons isolées, auxquelles la violence, à défaut d’harmonie, oblige tôt ou tard de se conformer; et c’est ainsi que les principes de la liberté autorisent l’excès du pouvoir, faute de lois et d’application. Les droits de l’homme étaient dans la tête de Solon; il ne les écrivit point, mais il les consacra et les rendit pratiques.

On a paru penser que cet ordre pratique devait résulter de l’instruction et des mœurs; la science des moeurs est bien dans l’instruction; les mœurs mêmes résultent de la nature du gouvernement.

Sous la monarchie. les principes des mœurs étaient consacrés comme une politesse de l’esprit; et cependant tous ceux qui avaient appris ces principes sont aujourd’hui les ennemis du peuple et de la liberté. Aucune idée de justice n’atteignait le cœur. La tête pleine d’exemples de vertus, de traits de courage, de leçons et de vérités sublimes. on était un lâche, un méchant dans le monde; le savoir était la gentillesse du vice, et la vertu semblait être le luxe du crime.

Le gouvernement entraînait tout; tout allait se confondre dans l’idée du prince; l’État était rempli de professions criminelles et honorables; c’était pour elles que travaillait l’éducation. Dans une société pareille, où il ne fallait que des voleurs, des hommes faux, déterminés à tous les crimes, l’éducation qui consistait en préceptes était oubliée au moment même qu’on entrait dans le monde; elle ne servait qu’à raffiner l’esprit aux dépens du cœur: alors, pour être un homme de bien, il fallait fouler aux pieds la nature. La loi faisait un crime des penchants les plus purs. Le sentiment et l’amitié étaient des ridicule, Pour être sage, il fallait être un monstre. La prudence, dans l’âge mur était la défiance de ses semblables, le désespoir du bien, la persuasion que tout allait et devait aller mal; on ne vivait que pour tromper ou que pour l’être, et l’on regardait comme attachés à la nature humaine ces affreux travers qui ne dérivaient que du prince et de la nature du gouvernement.

La tyrannie est intéressée à la mollesse du peuple. Elle est intéressée aux crimes. Elle est de moitié dans toutes les bassesses et les attentats; elle arma le fils contre le père par la loi civile, elle arme les morts contre les vivants; tout est pression et répression. C’est elle qui corrompt les cœurs et les déprave sous le joug. Elle endort l’âme humaine.

De ce que je viens de dire, il dérive que la médiocrité de la personne qui gouverne est la source des mœurs et de la liberté dans un État; il faut que ceux qui sont dépositaires de vos lois soient condamnés à la frugalité, afin que l’esprit et les goûts publics naissent de l’amour des lois et de la patrie.

Dans la Constitution qu’on vous a présentée, ceci soit dit sans offenser le mérite, que je ne sais ni outrager ni flatter, il y a peut-être plus de préceptes que de lois, plus de pouvoir que d’harmonie, plus de mouvements que de démocratie. Elle est l’image sacrée de la liberté, elle n’est point la liberté même.

…Car il serait possible de vous donner une Constitution libre, qui fût une transition flatteuse et triomphante à l’esclavage. Une Constitution faible en ce moment peut entraîner de grands malheurs et de nouvelles révolutions funestes à la liberté.

La garantie d’une Constitution n’est point ailleurs que dans elle-même; une Constitution faible ne durera point. Elle aplanira la voie au despotisme qui étouffera l’insurrection, et, sous prétexte de préparer la liberté du peuple, préparera le retour facile et l’impunité des tyrans.

…Lorsque j’ai lu, avec l’attention dont elle est digne. l’exposition des principes et des motifs de la Constitution offerte par le comité, comme le principe de la législation dans un État libre est la volonté générale, et que le principe détermine tout, j’ai cherché dans cette exposition quelle idée on avait eue de la volonté générale, parce que de cette idée seule dérivait tout le reste.

La volonté générale, proprement dite, et dans la langue de la Liberté, se forme de la majorité des volontés particulières, individuellement recueillies sans une influence étrangère: la loi, ainsi formée, consacre nécessairement l’intérêt général, parce que, chacun réglant sa volonté sur son intérêt, de la majorité des volontés a dû résulter celle des intérêts.

Il m’a paru que le comité avait considéré la volonté générale sous son rapport intellectuel; en sorte que la volonté générale, purement spéculative, résultant plutôt des vues de l’esprit que de l’intérêt du corps social, les lois étaient l’expression du goût plutôt que de la volonté générale.

Sous ce rapport, la volonté générale est dépravée: la liberté n’appartient plus en effet au peuple; elle est une loi étrangère à la prospérité publique; c’est Athènes votant vers sa fin, sans démocratie, et décrétant la perte de sa liberté.

Cette idée de la volonté générale, si elle fait fortune sur la terre, en bannira la liberté. Cette liberté sortira du cœur et deviendra le goût mobile de l’esprit: la liberté sera conçue sous toutes les formes de gouvernement possibles; car dans l’imagination. tout perd ses formes naturelles et tout s’altère et l’on y crée des libertés comme les yeux créent des figures dans les nuages. En restreignant donc la volonté générale à son véritable principe, elle est la volonté matérielle du peuple, sa volonté simultanée; elle a pour but de consacrer l’intérêt actif du plus grand nombre, et non son intérêt passif.

Rousseau, qui écrivait avec son cœur, et qui voulait au monde tout le bien qu’il n’a pu que dire, ne songeait point qu’en établissant la volonté générale pour principe des lois, la volonté générale pût jamais avoir un principe étranger à elle-même.

Il ne tient qu’à vous de faire en sorte que dans vingt ans le trône soit rétabli par les fluctuations et les illusions offertes à la volonté générale devenue spéculative.

Si vous voulez la république, attachez-vous au peuple, et ne faites rien que pour lui; la forme de son bonheur est simple et le bonheur n’est pas plus loin des peuples qu’il n’est loin de l’homme privé.

Un gouvernement simple est celui où le peuple est indépendant sous des lois justes et garanties, et où le peuple n’a pas besoin de résister à l’oppression, parce qu’on ne peut point l’opprimer. Aussitôt qu’on peut l’opprimer, il est opprimé, et languit longtemps sous l’esclavage. Il est possible qu’on accorde au peuple le droit de résister à l’oppression, mais à condition qu’on établit ensuite une résistance plus forte au peuple et à sa liberté.

La liberté ne doit pas être dans un livre, elle doit être dans le peuple, et réduite en pratique.

La Constitution des Français doit consommer le ridicule de la royauté dans toute l’Europe, en la montrant dénuée de mission, de représentation, de moralité. Elle doit être simple, facile à établir, à exécuter et à répandre.

La morale est plus forte que les tyrans; toutes ses nouveautés ont couvert le monde, quand les formes en étaient simples; Les révolutions arrivées dans l’esprit humain dévorent ceux qui les combattent. On creva l’œil à Lycurgue, dans Lacédémone on suivit les lois; les tyrans combattent contre vous, ils subiront les vôtres.

… Tout cela doit être le fruit des lois que vous nous donnerez. Non, vous ne laisserez rien subsister qui soit un germe d’assujettissement et d’usurpation. Toutes les pierres sont taillées pour l’édifice de la liberté: vous lui pouvez bâtir un temple ou un tombeau des mêmes pierres.

Il y a peu d’hommes qui n’aient un penchant secret vers la fortune. Les calculs de l’ambition sont impénétrables. Rompez, rompez tous les chemins qui mènent au crime. Les époques ont été rares dans le monde, où la vertu a pu donner aux hommes des lois qui les affranchissent. N’en perdez point l’occasion.

Il est peu d’hommes qui veulent du bien au peuple pour lui-même; l’orgueil et l’ambition ont fait beaucoup de choses sur la terre: son ouvrage est mort avec elle. Vous, enfin, vous travaillez pour l’humanité; vous serez les premiers, car depuis longtemps on a tout fait contre elle; et que de vertus ont emporté leur secret ! Le mépris des principes doit être la mesure des prétentions cachées: je reviens naturellement à ce que disais.

Advertisements